Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INETIS
EVOLUTION CONSULTING, SAS

Numéro de dépôt :
4126578
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2024
INETIS de EVOLUTION CONSULTING

Présentation de la marque INETIS

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTION CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTION CONSULTING domicilié(e) ZA DE L'ILE SUD - 74910 - SEYSSEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 212 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVOLUTION CONSULTING, M. FRANCOIS FOSCHIA domicilié(e) ZA DE L'ILE SUD - 74910 - SEYSSEL - France.

La marque INETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INETIS est expirée depuis le 16 octobre 2024.

EVOLUTION CONSULTING a également déposé les autres marques suivantes : AEGIS , Inet-OS , EGIDE


EVOLUTION CONSULTING, SAS - ZA DE L'ILE SUD - 74910 - SEYSSEL - France - SIREN 522212174


EVOLUTION CONSULTING, M. FRANCOIS FOSCHIA - ZA DE L'ILE SUD - 74910 - SEYSSEL - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.